Si l'accusé plaide « non-coupable », un procès aura lieu.  Si la Couronne décide de procéder par procédure sommaire, le procès aura lieu à la Cour de justice de l'Ontario avec seulement le juge.  Si la Couronne choisit de procéder par mis en accusation, l'accusé(e) aura le choix entre continuer avec la Cour de justice de l'Ontario ou aller devant la Cour supérieure de justice avec seulement le juge ou le juge et un jury.

Que se passe-t-il au cours du procès?

Lorsque le procès a lieu, la Couronne appelle des témoins en premier et présente les preuves pour appuyer sa cause.  La défense procédera au contre-interrogatoire.  La défense n'est jamais obligée d'appeler des témoins, car il incombe toujours à la Couronne de prouver hors de tout doute raisonnable que l'accusé(e) est coupable.

Pour que l'accusé(e) soit déclaré(e) coupable, la Couronne doit prouver hors de tout doute raisonnable que l'accusé(e) a commis l'infraction dont il ou elle est accusé(e).  La défense, au moyen du contre-interrogatoire des témoins de la Couronne, remettra en cause la crédibilité et la fiabilité de chaque témoin.

Le procureur de la Couronne présentera les faits de l'affaire au tribunal en posant des questions à la victime et aux témoins sur ce qui s'est passé.

• Après que chaque témoin a exposé ce qu'il sait de l'incident, l'avocat de la défense posera des questions afin d'éclaircir certains points ou de mettre en doute les preuves présentées ou la crédibilité du témoin.
• Ceci s'appelle le contre-interrogatoire.  Le procureur de la Couronne peut de nouveau interroger le témoin après le contre-interrogatoire.
• Une fois que le procureur de la Couronne a terminé la présentation de l'affaire, l'avocat de la défense peut faire appel à des témoins et présenter des preuves en faveur de l'accusé.
• La Couronne a l'occasion de mener un contre-interrogatoire des témoins après leur témoignage en faveur de la défense.
• Une fois que tous les témoins ont témoigné, les deux partis feront une déclaration finale; un résumé des preuves qui ont été présentées.

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Est ce que l'accusé devra témoigner?

Dans la plupart des cas, l'accusé sera présent dans la salle d'audience lorsque les témoins témoigneront, mais n'a pas à témoigner lors du procès.

Si l'accusé décide de témoigner, la Couronne est autorisée à lui poser des questions auxquelles il sera obligé de répondre.

Quand le procès se termine-t-il?

Une fois que toutes les preuves ont été présentées et que tous les témoins ont été entendus, le procureur de la Couronne et l'avocat de la défense feront une déclaration finale.

Lorsqu'il y a un procès avec un jury :

• Le juge indique au jury quelles lois s'appliquent à l'affaire, et que faire des témoignages qui ont été entendus.  Ceci s'appelle donner des instructions au jury;
• Les membres du jury doivent décider de la culpabilité de l'accusé.  Pour que l'accusé(e) soit déclaré(e) coupable, le jury doit être certain hors de tout doute raisonnable que la personne a commis l'infraction;
• Les membres du jury doivent se réunir jusqu'à ce qu'une décision soit prise à l'unanimité;
• Si le jury n'est pas en mesure de parvenir à une décision unanime, le juge déclarera la nullité du procès et il est possible qu'un nouveau procès ait lieu.

Lorsqu'il y a un procès avec seulement un juge :

• Le juge doit étudier toutes les preuves et décider de la culpabilité de l'accusé.  Pour que l'accusé(e) soit déclaré(e) coupable, le juge doit être certain hors de tout doute raisonnable que la personne a commis l'infraction;
• Parfois le juge prendra sa décision tout de suite, mais souvent cela peut prendre plusieurs jours ou semaines avant qu'il n'annonce son verdict.